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Marques déposées par PONS Bernard
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L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies
PONS Bernard

Numéro de dépôt :
96624643
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies

Déposée le 9 mai 1996 par PONS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est PONS Bernard, domicilié(e) 52 Bd de MAGENTA, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS Bernard - France.

La marque L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIVAIN PRIVE toutes typographies est expirée depuis le 9 mai 2006.

PONS Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BONUS PLUS , THALASSOTEL , BALNEOTEL , ACTIPROMO , PROVINCIA , TRAVELWAY


PONS Bernard - 52 Bd de MAGENTA, 75010 PARIS - France


PONS Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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